Par
Laurent Quevilly-Mainberte
Avant la Révolution, la démocratie locale se résumait à l'élection d'un syndic. Choisi parmi les plus riches, ce "maire" avant l'heure était surtout chargé de récolter l'impôt pour le roi. A Yainville, en 1771, sa nomination suscita un conflit. Le dénouement fut inattendu...

La mort du syndic

Évincé de ses terres au profit de Lesain, Maurice Tiphagne demeura laboureur et marchand dans la paroisse. Il en resta aussi le syndic. Jusqu'au 15 avril 1771, date à laquelle il trépassa. Il avait 58 ans. Ce fut le curé du Trait qui vint célébrer ses funérailles. Il y avait là ses trois frères : Nicolas, laboureur au Trait, Robert, paysan de Jumièges et puis Valentin, le maître tailleur de Caudebec. Pétrie de douleur, sa veuve, Anne Levillain, ne tarda pas à le suivre dans la tombe.
Les Yainvillais devaient donc se choisir un nouveau syndic. Pour asseoir sa réussite, François Lesain manifestait le désir de remplir cette charge. A l'abbaye, le révérend-père Mésange rédigea une lettre de recommandation et chargea son protégé de la porter lui-même à Monsieur de Saint-Seine, avocat au parlement, subdélégué général de l'intendance. François Lesain scella son meilleur cheval et se rendit sans tarder à Rouen.
"Une pauvre paroisse"
Monsieur
de Saint-Seine logeait
sous le même toit que M. de Crosne, l'intendant de Normandie.
François Lesain se rendit donc à
l'hôtel de l'Intendant rue de la Prison.
Là, il remit
sa précieuse missive et le
subdélégué
parcourait à présent les lignes du procureur
de l'abbaye de Jumièges : "Souffrez que j'aie l'honneur de m'adresser à vous au sujet d'arrangements à prendre dans une de nos paroisses, en suite de la mort du syndic. Cette paroisse, qui est Yainville, aussi pauvre du côté du savoir faire dans les sujets qui la composent, que du côté des familles, étant de la dépendance de l'abbaye, qui a même une ferme de quelque conséquence, invite notre attention dans l'élection qui doit se faire d'un nouveau syndic. |
![]() Né
à Paris le 14 juillet 1736, il y sera
guillotiné en 1794. Louis Thiroux de Crosne fut un
temps
notre "préfet de Région"...
|
Notre père prieur qui n'a différé de répondre à la lettre que lui a fait l'honneur de lui écrire Monsieur l'intendant que parce qu'il espère de jour en jour faire le voyage de Rouen, aura l'honneur de s'en expliquer plus amplement avec vous. Pour moi, il ne me reste qu'à avoir celui de me dire avec une considération respectueuse votre très humble et très obéissant serviteur..
De
l'abbaye de Jumièges, ce 29 avril 1771 |
Fr
L. C. de Mesanges, procureur. |
Réponse embarrassée
Monsieur de Saint-Seine laissa passer quelques jours avant de répondre. Il était bien embarrassé. C'était aux Yainvillais, et à eux seul, que revenait le privilège de désigner leur syndic. Pas à l'abbaye de Jumièges. Le 1er mai, Monsieur de Saint-Seine prit enfin la plume :
"Il ne dépend pas plus, mon révérend-père, de M. de Crosne que de moi de faire, en faveur de votre fermier, ce que vous m'avez proposé par la lettre que m'avez fait l'honneur de m'écrire le 29 de ce mois. Les habitants d'une paroisse ont le droit de se choisir entre eux un syndic dont ils sont garants et responsables. Ce choix doit être fait dans une assemblée générale convoquée en la manière accoutumée après avoir été autorisée par M. l'intendant.
"Il est bien à désirer, d'après le témoignage avantageux que vous me rendez de votre fermier que le vœu des habitants se réunisse sur lui pour le nommer syndic. Je me porterais alors très volontiers à faire valoir auprès de M. De Crosne l'intérêt que vous y prenez et vous pouvez être assuré que je ne négligerais rien pour vous donner preuve, en cette occasion, du sincère attachement avec lequel j'ai l'honneur d'être, mon révérend-père, votre très humble et très obéissant serviteur."
Le rôle d'un syndic
Dans une seconde lettre, M. de Saint-Seine détaille ses propos. Elle nous éclaire plus encore sur le rôle d'un syndic :
"Je réponds, mon révérend-père, à la lettre que vous m'avez fait l'honneur de m'écrire et qui m'a été remise par votre fermier par laquelle vous désireriez que lorsqu'il sera question de l'élection d'un nouveau syndic pour la paroisse où il habite je fisse tomber le sort sur lui.
"Le témoignage avantageux que vous me rendez de cet homme serait certainement bien capable de me déterminer à faire ce que vous me proposez en sa faveur s'il était en mon pouvoir. Je puis même vous assurer qu'il suffirait que j'en fisse la proposition à M. de Crosne pour qu'il y adhéra. Mais vous jugerez par le détail dans lequel je vais entrer avec vous sur les principes qui doivent être trouvés à l'égard de la nomination des syndics, que malgré tout le désir que j'ai de faire ce qui vous est agréable, il ne m'est pas possible de vous le prouver en cette occasion.
D'abord
on demande
" Il est d'usage, Monsieur, lorsqu'un syndic demande sa décharge ou que les habitants d'une paroisse demandent sa destitution pour cause de mécontentement (ou autre) que, soit le syndic ou les habitants, adressent une requête à M. l'intendant tendant à ce qu'il soit ordonné que les habitants de la paroisse s'assemblent à l'effet de nommer une autre personne pour remplir les fonctions de syndic au lieu et place de l'ancien.
Ensuite
on élit
"
Lorsque cette formalité est remplie, les habitant
s'assemblent
au jour qui leur est indiqué par l'ordonnance dont la
requête souscrite et procèdent à
l'élection
d'un syndic dont ils sont garants et responsables. Ils
arrêtent
à cet effet une délibération qu'ils
sont tenus de
rapporter pour être homologuée par M. l'intendant.Enfin
on transmet
"
Cette délibération qui est indispensable et qui
doit
être signée de tous les habitants
présents à
cette assemblée est un acte qui leur donne la
liberté de
se choisir entre eux un syndic puisqu'ils sont garants des deniers dont
il est chargé de faire le recouvrement.Et
en cas de litige ?
" Il arrive quelque fois que dans ces sortes d'assemblées, il y a beaucoup de cabale et de brigues et que les les suffrages sont tellement partagés qu'il n'est pas possible de statuer sur les délibérations qui sont présentées. Alors, M. l'intendant, pour mettre fin aux divisions qui règnent dans les habitants et pour assurer la perception des deniers du Roi et le service attaché aux fonctions de syndic prend le parti de nommer un syndic d'office, mais il ne le fait que dans ce cas particulier et c'est le seul, s'il avait lieu, où je pourrais favoriser votre fermier. Mais si les habitants de la paroisse de votre fermier protégé sont d'accord et quel leurs délibérations portant le choix d'une personne d'entre eux pour remplir les fonctions de syndic sont l'effet de suffrages unanimes et non dictés par l'esprit de cabale, on ne peut que s'en rapporter à leur délibération.
" Il serait à désirer, d'après le bien que vous me marquez de votre fermier, que le choix tomba sur lui, alors, je ne négligerais rien pour engager M. de Crosne à approuver la nomination qui en serait faite et j'aurais d'autant plus de plaisir à le faire que ce me serait une occasion de cous procurer le sincère attachement avec lequel j'ai l'honneur d'être, mon révérend père, votre etc.
Le prieur intervient

" Monsieur,
" On me dit trop tard, hier matin, que vous désiriez me voir avant mon départ et vos désirs m'ayant été annoncés moins comme un ordre que comme une nouvelle politesse, je crus devoir suivre ma compagnie et me rendre à une invitation à laquelle j'avais donné mon consentement la veille et ne pouvais manquer sans manquer à l'amitié et la bienséance.
" Obligez-moi, Monsieur, de me faire passer vos intentions, s'il y a quelques changements à faire à le lettre que j'ai eu l'honneur de vous écrire, ou bien aux arrangements dont vous avez bien voulu convenir avec moi. "
Le candidat du curé d'Yainville
"L'homme qui prendra la liberté de vous présenter ma lettre est le fermier qui désire la place de syndic dans la paroisse d'Yainville. Monsieur son curé désirant en obliger un autre qui ne paye que vingt cinq livres de tailles a fait avancer ce matin son office d'une heure et tenu son assemblée avec deux ou trois paysans qui, sans doute, avaient le mot pour s'y trouver. La proposition qu'il a faite du nommé Boquet pour syndic a passé sans contradiction. Il n'y a cependant aucune comparaison entre ce Boquet et notre fermier qui paye plus de quatre vingt livres du gros de la taille et qui est, sans contredit, l'homme de ressource dans la paroisse.
" Vous prononcerez, Monsieur, sur cet objet avec votre équité et vos lumières supérieures. Je suis trop étranger dans ces sortes d'affaires pour appuyer ma supplique sur tout autre motif de confiance que celle que m'inspire la bonté avec laquelle vous avez daigné recevoir quelques témoignages de la plus respectueuse vénération avec laquelle je suis, Monsieur, votre très humble et très obéissant serviteur.
Fr
JB Huard
prieur de Jumièges "
prieur de Jumièges "
Qui est le curé d'Yainville à cette époque ? Il s'agit de l'abbé Deroüen, manifestement en froid avec les moines qui sont pourtant les patrons naturels de son église. Le curé doit s'effacer devant eux lors de certaines cérémonies. Un banc, comme nous le verrons, leur est aussi réservé. Quant à Charles Bocquet, c'est tout simplement le beau-frère du syndic disparu. La famille a une revanche à prendre sur Lesain...
L'élection de Bocquet validée
Le 12 mai, Rouen répond encore par la négative à Jumièges.
" Ce que vous me marquez, mon révérend-père, au sujet de votre fermier de la paroisse d'Yainville que vous m'annoncez comme très capable de remplir les fonctions de syndic de cette paroisse suffirait pour me déterminer à le nommer syndic s'il était en mon pouvoir de le faire. Mais les habitants d'une paroisse étant garants et responsables de la gestion de leur syndic, ils ont par cette raison le droit de se le choisir entre eux.
" Si la nomination du nommé Bocquet dont vous me parlez n'est pas le vœu général des habitants consigné dans une délibération arrêtée et signée d'eux dans une assemblée générale convoquée à cet effet, elle ne pourra avoir lieu. Vous pouvez compter que j'y donnerai mon attention lorsqu'elle me sera présentée.
" Si au contraire le nommé Bocquet a été choisi par tous les habitants d'Yainville, je ne pourrai, malgré toute l'envie que j'ai de vous obliger, m'empêcher d'homologuer leur délibération et d'approuver la nomination du nommé Bocquet.
"Je vous prie d'être persuadé etc." Monsieur de Saint-Seine s'apprêtait à cacheter sa lettre quand on lui tendit un document. Il ajouta un post scriptum :
" Depuis ma lettre écrite, j'ai reçu la délibération des habitants d'Yainville qui nomme le nommé Bocquet. Cette délibération est régulière et je ne puis me dispenser d'approuver la nomination de ce particulier. "
Fermez le banc.
Ils vendent le banc des moines !

Ce jour-là, le révérend-père Dom Alexis Crepin, sous prieur de l'abbaye, fit assembler au son de la cloche tous les religieux profès et "Leur a représenté que les habitants de la paroisse d'Yainville avaient arrêté dans l'une de leurs délibérations de crier à l'enchère le banc des religieux situé au haut de la nef, conjointement avec les autres bancs de la dite église.
" Conséquemment à qu'à l'assemblée suivante, il fut en effet crié à haute voix par le syndic de la dite paroisse et un nommé Bocquet, après s'en être rendu adjudicataire, l'avait retiré de sa place pour y en substituer un autre,
"à ces considérations, la communauté a arrêté de poursuivre l'adjudicataire du dit banc ainsi que le syndic de la dite paroisse aux fins de leur faire réparer l'insulte faite à leur seigneur.
" En foi de quoi par ordre du révérend-père sous prieur j'ai dressé le présent acte et l'ai fait signer à lui et au sénieur de l'abbaye et l'ai signé ensuite ce jour et an que dessus. Fr JB Huard, prieur, Fr A. Crepin sénieur, Fr L. F. Lebrun, secrétaire du chapitre.
Ils se repentent
Nos paroissiens furent effrayés par le bras de fer qui s'engageait. Au bas de la délibération, Huard et le frère Charles Haël ajoutèrent ce commentaire : "Les susdits syndic et adjudicataire n'ayant point voulu soutenir leur fait ni poursuivre l'action sont venus demander grâce. Ce qui le a été accordé aux conditions de payer les frais faits pour cette affaire. "
A la Révolution, le fils de François Lesain fut maire d'Yainville. Et après lui son petit-neveu.
Laurent
QUEVILLY.
Sources
ADSM cotes C11 et 9H37. Documents numérisés par Josiane et Jean-Yves Marchand
N.D.L.R. Avant la Révolution, le syndic de paroisse était l'élu désigné par les habitants pour les représenter dans toutes les affaires de la communauté. Les assemblées plénières composées de l'ensemble des citoyens de plus de 25 ans délibéraient sur toutes les affaires de la communauté. Le syndic était chargé de veiller à l'exécution des décisions prises. Le seigneur et le curé avaient la préséance dans toutes les assemblées. Le syndic était chargé de la répartition de la taille et du vingtième, et responsable de leur montant,
La fonction de syndic, plutôt recherchée au début du XVIIIe s., l'était beaucoup moins à la fin, à cause du surcroît des charges progressivement imposées.