Laboureur au manoir d'Yainville, François Le Sain fut élu pour défendre nos côtes durant l'été 1793. Ce qu'il refusa tout net en se réfugiant derrière sa fonction d'officier municipal. Une affaire qui empoisonna le canton...
II
est 9h du matin. Ce 30 juin 1793, an second de la république
française, les officiers municipaux de Duclair retrouvent leur
maire, le citoyen Guéroult, dans l'église Saint-Denis.
Jardinier de son état, Louis Guéroult a été
nommé commissaire par l'administration du district de Caudebec
dans l'affaire qui nous réunit. Une affaire embarrassante. Il
s'agit de désigner trois cavaliers qui iront défendre nos
côtes de la menace anglaise. L'ordre vient d'en haut et est
arrivé jusqu'ici en descendant tous les échelons de la
hiérarchie révolutionnaire... Pour organiser la défense de nos côtes conformément à une loi promulguée le 22 janvier 1793, le Département de la Seine-Inférieure s'est fendu d'un arrêté en date du 26 mai. |
Ces soldats de l'An II...
En février 1793, la France révolutionnaire, après sa victoire de Valmy, commence à conquérir la Belgique, la Savoie. Mais elle se heurte à une coalition européenne. Durant l'hiver, des volontaires, dont le contrat arrivait à expiration, ont exprimé la volonté de rentrer chez eux. On leur rappela que le service militaire était un devoir et qu'ils devaient rester sous les drapeaux jusqu'à la paix. Le 24 février, la Convention ordonna une levée supplémentaire de 300 000 volontaires. Au cas où ils ne seraient pas assez nombreux, les citoyens des communes étaient tenus de compléter le contingent par un mode de désignation à leur convenance : élection, tirage au sort... Partout le remplacement fut autorisé, au détriment des pauvres... Cette levée de 300.000 hommes, de 18 à 25 ans, célibataires ou veufs, est indépendante de l'envoi de volontaires sur les côtes. dont l'âge maximum est de 50 ans et répond à une loi du 22 janvier 1793. |
Saisi, le procureur syndic du district de Caudebec a ensuite demandé à tous les maires, à tous les officiers municipaux, à tous les hommes de 18 à 50 ans du canton de Duclair de se réunir à cet effet. Ce qui a été annoncé par l'abbé Delanos aux prônes des messes, le dimanche précédant cette réunion. On pensait que des volontaires se seraient spontanément manifestés. Il n'en a rien été. L'esprit de Valmy ne souffle pas sur les hauteurs du Catel...
Restés seuls, le commissaire Guéroult et ses officiers municipaux sont bien ennuyés en rédigeant le procès-verbal : "Vu les difficultés qui se sont élevées sur le toisage, nous, dits maire officiers municipaux et commissaire ci-dessus nommé, demandons, dans le cas ou l'assemblée serait de nouveau convoquée, qu'il fut nommé par l'administration du district un commissaire pris hors le canton pour toiser les dits citoyens qui seraient tous tenus de se représenter indistinctement, plusieurs ayant déclaré qu'il ne se représenteraient point. Signé Guéroult, maire, Tuvache, Thorel, Thuillier, Poisson procureurde la commune de Duclair, Rollain, maire d'Yainville, Sehet maire de Saint-Paër, Graincour, Jean Le Clerc, Tiphagne, maire du Trait et Dyvetot, secrétaire."
160 citoyens sous la toiseLes ténors cantonnaux espéraient échapper à leurs responsabilités. Hélas pour eux, datée du 12 juillet 1793, une lettre du procureur syndic du district leur intime l'ordre de présider une nouvelle assemblée. Prônes aux messes, nouvel appel sans succès au volontariat, cette seconde réunion a lieu le 21 juillet, à 8 h du matin. Tout le monde passe cette fois sous la toise. Résultat : 160 des citoyens convoqués ici par leur maire ont la taille exigée. Lesquels, d'un commun accord, se divisent en trois sections. Au nombre de 57, ceux des communes de Duclair, de Saint-Pierre et Notre-Dame de Varengeville, de Ecalles-Villers et Villers-Chambellan forment la première. Les 50 des communes d'Yainville, du Mesnil-sous-Jumièges, de Jumièges, du Trait et du Vaurouy composent la seconde. Enfin ceux des communes de Sainte-Marguerite, de Launay, de Saint-Paër et des Vieux, au nombre, de 53, constituent la troisième.
Decaux, de Duclair La première section choisit le scrutin pour désigner son soldat. Les bulletins dépouillés montrent que 47 voix se sont portées sur le citoyen François Decaux, âgé de 31 ans, né à Duclair et y demeurant, fils de feu Pierre Decaux et de Marie Marguerite Mutel, taille de cinq pieds, quatre pouces, six lignes, cheveux et sourcils châtains, yeux gris bleus, nez moyen, bouche de même, menton rond, front rond, visage plein et coloré. Le Sain, de Yainville La seconde section adopte le même système. 42 voix sur 50 désignent le citoyen François Le sain,
cultivateur de la commune d'Yainville. |
Les votants de la seconde section Jumièges : Louis Levreux, Simon Gossé, Simon Cabut, Jean-Baptiste Boquet, Jean Ouin, Louis Nicolas Ouin, Pierre Guillot, Valentin Virveaux, Michel Adelin, Nicolas Beslay, Pierre Valentin Moret, Pierre Le Roux, Nicolas Levesque, Etienne Varin, Thomas Varin, Jean Le Sueur, Jean de Lepine, Laurent Grout, Louis Caillou, Valentin Duquesne, Jean Bapiste Sever, Pierre Valentin Paul Guérout, Augustin Lasire, Jean Aubé, Le Mesnil : Michel Lécuyer, Louis Boury, Michel Huet, Pierre Valentin Bouttard, Jean Maze, François Perdrix, Pierre Virveaux, Pierre Bouttard, Pierre Le Boury. Le Trait : Nicolas Leroy, Louis Mahu, Charles Marchand, Pierre Pré, Jacques Delalonde, Jean Thomas. Yainville : Nicolas Prunier, Pierre-Michel Rollain, Charles Grain, Robert Jean Baptiste Pécot, Jean Delépine, François Guilbert, Valentin Héricher, François Le Sain, officier municipal. Le Vaurouy : Jean Baptiste Lefebvre, Alexandre Durdent. Cette liste fut dressée le 16 août 1793 et est certifiée conforme à celle qui avait établie lors du vote. Elle comporte 49 noms alors qu'elle aurait dû en totaliser 50. |
Le Sain semble avoir pris part au vote qu'il contestait, espérant peut-être échapper à la conscription. Les huit voix qui ne se sont pas portées son nom devraient être en toute logique celles de ses administrés Yainvillais. Mais nous verrons bientôt qu'ils ne le soutiendront pas...
Le Roux, de Sainte-Marguerite
Seule la troisième section opte pour le tirage au sort. Les billets déposés dans l'urne sont au nombre de 53, nombre égal aux citoyens composant cette section. On procède au tirage et c'est le citoyen Jean Le Roux qui, premier en rang, prend le billet noir. Les 52 billets restants sont déployés en sa présence. Tous sont blancs. Jean Le Roux est âgé de 23 ans, né à Sainte-Marguerite, y demeurant, maçon, fils de Louis Le Roux et de Marie Françoise Ferment, taille de cinq pieds, quatre pouces, quatre lignes, cheveux et sourcils châtains bruns, yeux gris, nez gros, bouche petite, menton rond, front bas, visage rond, coloré, ayant une verrue au bas de la joue droite et une au milieu de la gauche et un peu marqué de petite vérole,
"Le vœu du rassemblement étant rempli, nous avons fait et rédigé le présent procès verbal pour valoir et servir ce qu'il appartiendra. Signé Guéroult, Thuillier, Thorel, Laurant, Poisson, Tuvache, Dyvetot."
Le Sain obtient l'annulationComme il fallait s'y attendre, Le
Sain porte immédiatement l'affaire devant le district qui ne
tarde pas à rendre une décision en sa faveur. "Les administrateurs composant le conseil permanent du district de Caudebec qui ont pris communication :
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Brun aux yeux gris
François Le Sain, second du nom, est né le 14 septembre 1761 au manoir d'Yainville. Il a donc 32 ans au moment de sa réquisition et demeure encore célibataire. Des trois soldats désignés, il est le seul dont on ne brosse pas le portrait. Mais nous aurons en avons une description lors de la délivrance d'un passeport en janvier 1796 : Le dit jour s'est présenté le citoyen François Le Sain, de tout temps domicilié en la commune de Yainville, âgé de 34 ans, taille de 5 pieds 5 pouces, cheveux et sourcils bruns, yeux gris, nez aquilin, bouche petite, menton rond, front moyen, visage ovale... |
2° du procès verbal de l'élection de l'exposant aux fonctions municipales en date du 9 Xbre dernier,
3° de celui dressé par le commissaire départi par l'administration duquel il résulte qu'en effet le dit Le Sain a été élu par la voie du scrutin pour servir en qualité de cavalier pour la défense des côtes maritimes,
enfin de la réponse dudit commissaire sur la communication qui lui a été faite de la requête de l'exposant dans laquelle réponse il observe qu'au moment du rassemblement et avant qu'il fut procédé aux élections, il a donné lecture aux citoyens assemblés de l'art. 20 du titre premier du décret du 24 février dernier et que c'est au mépris de ses observations et des termes de cette loi que les citoyens composant la section dans laquelle s'est trouvée la paroisse d'Yainville ont voté sur le citoyen Le Sain.
Considérant que quand la loi particulière d'exemption que réclame l'exposant n'existerait pas, il en est de préexistante que l'affranchissement puisque la loi générale a soumis tous les mouvements de la force armée à la direction et aux ordres des officiers civils et que les officiers municipaux qui sont des officiers publics ne peuvent jamais composer la force armée.
Considérant en outre que l'exposant ayant été choisi par le concours de ses concitoyens pour administrer leurs intérêts et le danger de la Patrie qui l'assujettit à la permanence ayant fixé son poste à la maison commune il ne peut dépendre de la volonté d'une ou plusieurs communes de l'en distraire.
Considérant enfin que s'il en était autrement et si la voix impérieuse de la loi était obligée de céder aux caprices ou à l'arbitraire, ces abus traîneraient après eux les conséquences les plus alarmantes puisque tous les officiers municipaux d'une commune pourraient tous à la fois être enlevés à leurs fonctions, les dits administrateurs, le procureur syndic entendu, sont d'avis qu'il y a lieu de casser et annuler l'élection qui a été faite du citoyen Le Sain, premier officier municipal de la paroisse de Yainville, comme contraire aux dispositions de la loi du 24 février dernier,
en conséquence, ordonnons aux municipalités dont s'est trouvée composée la section, dont la paroisse d'Yainville a fait partie, de se rassembler pour le dimanche qui suivra la réception et notification de l'arrêté du Département à intervenir aux fins par elles de fournir un homme de l'âge et de la taille voulue par la loi au lieu et place dudit Le Sain. A Caudebec en séance publique le 24 juillet l'an 2e de la République française.
Une troisième assemblée
Le
4 août, à 8h du matin, Louis
Guéroult se transporte encore à l'église de
Duclair. Il trouve là les citoyens de Yainville et du Vaurouy au grand complet et la moitié des Traitons. |
Les hommes présents
Hormis Le Sain, tous les Yainvillais sont présents : Robert Patrice Pécot, Pierre-Michel Rollain, Jean Delépine, Valentin Héricher, François Guilbert, Charles Grain. Seuls trois Traitons sur six ont fait le déplacement: Nicolas Le Roy, Louis Mahu et Jean Thomas. Enfin, Jean-Baptiste Lefebvre et Alex-André Durdent du Vaurouy sont bien là. |
"Après quoi l'assemblée s'est dissoute et nous avons rédigé le présent procès verbal... Et c'est signé Guéroult, maire, Rollain, maire d'Yainville, Nicolas Vincent, maire du Vaurouy, Sechet, du Trait."
La fronde des Jumiégeois
A 2h de relevée, l'assemblée étant terminée, une délégation venue à cheval de la presqu'ile de Jumièges en passant par la forêt se présente à Dyvetot et Louis Guéroult. Elle est composée des citoyens Valentin Duquesne, Pierre Moret et Pierre Valentin Virvault, députés des "garçons des communes de Jumièges et du Mesnil". Nos trois émissaires tendent un papier aux administrateurs et demandent communication du procès-verbal des débats du matin. Lecture faite, ils approuvent la position des gens qui se sont exprimés : il n'y a pas à revenir sur l'élection de Le Sain et celui-ci doit partir à la défense des côtes. |
Le Sain, un saint homme ? Charles-Antoine Deshayes parle de François Le Sain dans son Histoire de l'abbaye de Jumièges. Le notaire écrivain avait avec lui des liens familiaux. Deshayes nous dit qu'au moment de l'abolition des privilèges, à Jumièges, « on a poussé l'extravagance au point de brûler jusqu'aux titres qui constataient des droits que les habitants avaient dans la forêt et dont ils sont maintenant privés. M. Lesain, décédé récemment maire d'Yainville, a eu le bon esprit de sauver des mains des incendiaires ceux concernant sa commune et ses administrés lui doivent l'obligation d'en recueillir les avantages. » François Le Sain, depuis la Révolution avait aussi fait sa grange de l'église d'Yainville désaffecté. Dans son testament, il légua une forte somme pour la restaurer. Ce qui suscita bien des remous. Mais son vœu fut exhausé et l'église Saint-André échappa à la destruction. |
Maintenant, que dit l'acte remis par les Jumiégeois et daté du même jour ? "Nous garçons et citoyens de la paroisse de Jumièges et hameaux soussignés sommes présentés à la chambre municipale de Jumièges pour obéir aux ordres à nous adressés par les citoyens maires et officiers municipaux de la commune de Jumièges en conformité de la lettre du citoyen procureur syndic du district de Caudebec en date du 29 juillet dernier, de laquelle lettre il nou a été fait lecture par le citoyen maire, laquelle annonce.
1°) que le citoyen Le Sain, de la commune de Yainville, a fait casser et annuler par l'administration supérieure l'élection faite de sa personne sur trois hommes destinés pour la levée de 204 hommes de cavalerie pour défendre la patrie.
2°) de nous rendre ce jourd'hui 4 août à Duclair, chef-lieu du canton, à 8 h le matin, pour fournir un autre homme à la place dudit citoyen Le Sain.
Nous observons au citoyen Guéroult, commissaire, que jusqu'à ce jour, nous avons obéi aux ordre à nous donnés conformément aux décret et de l'arrêté du Département, qu'il est aisé de faire connaître à l'administration notre obéissance aux lois puisque nous avons été deux fois au chef-lieu du canton pour opérer au contingent ci-dessus.
Nous n'entrons pas dans le détail de savoir si le citoyen Le Sain est exempt suivant les dispositions de la loi du 24 février précédent, nous nous contentons, aux demandes par nous faites au citoyen commissaire avant de que de procéder à la dite élection si les citoyens officiers municipaux étaient exempts ou non et sur la réclamation du citoyen maire de Jumièges qui a demandé la présentation de la loi ci-dessus précitée pour savoir si vraiment les officiers municipaux étaient exempts, le citoyen Guéroult, commissaire, ayant donné à l'instant lecture de la dite loi et de l'arrêté du Département a déclaré à l'assemblée que les officiers municipaux n'étaient pas exempts et nous a observé qu'il entendait que, par cette loi, qu'il étaient exempts de la garde nationale et non autrement et qu'en outre que l'arrêté du Département ne fait aucune exception.
Pourquoi, nous avons délibéré tous d'une voix unanime que la nomination faite de la personne dudit Le Sain n'a point été sans avoir pris toutes connaissances et le respect dus aux officiers municipaux, mais qu'étant assurés par le citoyen commissaire qu'ils n'étaient pas exempts, nous croyons être fondés à nous pas présenter ce jourd'hui au chef lieu du canton.
Pourquoi nous avons nommé pour commissaires les citoyens Moret et Valentin Duquesne pour présenter la présente délibération à l'assemblée et de faire faire lecture à la dite assemblée aux citoyens qui pourraient être réunis...
Signé Moret, Duquesne, Simon Gossey, Pierre Le Roux, Pierre Guiot, Etienne Varin, Jean Ouin, J. Varin, Jean Aubé, Michel Nicolas Adelye, Louis Caillou, Louis Nicolas Ouin, Nicolas Levesque, Simon Cabut. Marquent d'une croix Jean-Baptiste Bocquet et Jacques Delépine.
Le Mesnil s'associe...Les citoyens garçons du Mesnil déclarent adhérer à la présente et tout son contenu sauf nos réserves de fait et de droit et avons nommé le citoyen Pierre Virvaux pour se joindre avec les commissaires de Jumièges...
Signent L. Lebourg, Pierre Lebourg, Nicolas Huet, Pierre Virvaux. Marquent Michel Le Tuillier, deux Pierre Boutard et François Perdry.
Guéroult se disculpeGuéroult conteste aussitôt ce texte. Il n'a jamais dit que les officiers municipaux n'étaient pas exempts. En revanche, il a souligné qu'une loi les dispense du service de la garde nationale. Quant à celle du 24 février, elle les exclut également de la levée. Mais écoutons-le...
Le citoyen Guéroult, commissaire, qui a pris communication de la présente, déclare qu'il méconnait formellement avoir dit ces mots que les officiers municipaux n'étaient pas exempts mais ne méconnaît pas avoir dit qu'il connaissait une loi qui dispense les officiers municipaux du service de la garde nationale et celle du 24 février dernier qui les dispense du recrutement, qu'après avoir donné lecture de cette dernière, plusieurs des citoyens assemblés lui ayant demandé ce qu'il en pensait, il leur déclara qu'il croyait qu'elle n'était applicable que pour la levée de 300.000 hommes, qu'au surplus, il la leur laissait à interpréter eux mêmes, mais il observera que le Département ayant donné depuis une solution en déchargeant le citoyen Le Sain, ces citoyens devaient s'y conformer et ne point avoir recours à de fausses expressions pour se refuser aux ordres du Département auquel ils doivent obéissance. A Duclair, ce cinq aoust....
François
Le Sain a-t-il finalement rejoint à cheval les côtes de la
Manche ? C'est peu probable car on le retrouve bientôt à
la tête de la commune d'Yainville. Le Département a-t-il
lui même désigné un remplaçant ? L'histoire
ne le dit pas. En tout cas, porté dans les instances cantonales,
François Le Sain sera de ceux qui, en 1797, ordonneront
l'arrestation du matelot duclairois Jacques-Philippe Decaux. Lui aussi
refusait la conscription...
Dossiers L1676-L1695-L1699 numérisés aux Archives départementales de la Seine-Maritime par Josiane et Jean-Yves Marchand. Rédaction : Laurent Quevilly.